Nos solutions sont adaptées à chacun de nos clients. Nous comprenons les perspectives selon lesquelles vous évoluez et pouvons vous aider à faire progresser votre organisation, même si vous disposez d'un budget restreint, pour parvenir à vos ambitions. Un consultant de notre équipe saura vous orienter selon nos expertises et il répondra à vos questions avec le plus grand plaisir.
Mentions légales et conditions de vente
N.B.: CONTENU À TITRE INFORMATIF - Ces clauses peuvent être modifiées et précisées selon les documents contractuels liés aux mandats.
Toute entente doit être écrite. Elle est soumise aux conditions générales de vente ci-dessous. Sauf dérogation formelle et expresse de COESIO, ces conditions prévalent sur toutes autres. L’entreprise cliente déclare les accepter sans réserve. Le règlement des factures est à effectuer selon les modalités de paiement prévues par la loi, par chèque à l’ordre de COESIO.
En cas de report ou d'annulation de mandat
En cas d’annulation d’un mandat, il sera facturé l’ensemble des actions réalisées accompagné d’une pénalité de 15% du montant total précisé dans le contrat. Si l’annulation s’accompagne d’un report programmé durant les deux mois qui suivent l’intervention annulée, aucune pénalité ne sera imputée.
Si COESIO se voit contraint d’annuler une intervention pour des raisons de force majeure, COESIO s’engage à organiser une reprise de celle-ci dans les meilleurs délais.
Aucun des supports et outils remis dans le cadre des échanges avant et après-vente entre l’entreprise cliente et COESIO ne pourra être reproduit totalement ou partiellement sans l’accord exprès de COESIO.
Frais en cas d'annulation d'activités, de formations ou de contrats
Annulation de commande 10 jours avant le début du premier jour de formation les pénalités suivantes seront appliquées : 100 % du coût de préparation si un coût de préparation était prévu.
25 % des autres frais
Annulation de commande 5 jours ouvrés avant le début du premier jour de formation, les pénalités suivantes seront appliquées: 100% du coût de préparation si un coût de préparation était prévu.
50 % des autres frais
Annulation de commande dans les 3 jours ouvrés avant le début de l'activité 100 % de l’ensemble des frais.
Échéancier de paiements
Nous proposons l’échéancier de facturation suivant :
40 % à la signature
60 % à la fin de la prestation
Conditions de paiement
Tout paiement intervenant postérieurement aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard égales au taux d’intérêt de 2 % par mois de retard.
Confidentialité et propriété intellectuelle
COESIO garantit ses clients du respect de la confidentialité des données échangées et pourra signer une entente pour témoigner de sa bonne foi. Les clients s’engagent à garantir à COESIO le respect de la Loi sur la propriété Intellectuelle, tant sur les documents, outils et données transmises.
Frais de déplacements, d'hébergement, de restauration
Les frais de déplacement, d'hébergement et de restauration seront facturés en sus à l’entreprise.