Nos solutions sont adaptées à chacun de nos clients. Nous comprenons les perspectives selon lesquelles vous évoluez et pouvons vous aider à faire progresser votre organisation, même si vous disposez d'un budget restreint pour parvenir à vos ambitions. Un consultant de notre équipe saura vous orienter selon nos expertises et il répondra à vos questions avec le plus grand plaisir.

 

Mentions légales et conditions de vente

N.B.: CONTENU À TITRE INFORMATIF - Ces clauses peuvent être modifiées et précisées selon les documents contractuels liés aux mandats

Toute entente doit être écrite. Elle est soumise aux conditions générales de vente ci-dessous.  Sauf dérogation formelle et expresse de Cohésion-RSO,  ces conditions prévalent sur toutes autres. L’entreprise cliente déclare les accepter sans réserve. Le règlement des factures est à effectuer selon les modalités de paiement prévues par la loi, par chèque à l’ordre de CohésionRSO.


En cas de report ou d'annulation de mandat

En cas d’annulation d’un mandat, il sera facturé l’ensemble des actions réalisées accompagné d’une pénalité de 15% du montant total précisé dans le contrat. Si l’annulation s’accompagne d’un report programmé durant les deux mois qui suivent l’intervention annulée, aucune pénalité ne sera imputée.

Si Cohésion-RSO se voit contraint d’annuler une intervention pour des raisons de force majeure, Cohésion-RSO s’engage à organiser une reprise de celle-ci dans les meilleurs délais.

Aucun des supports et outils remis dans le cadre des échanges avant et après-vente entre l’entreprise cliente et Cohésion-RSO ne pourra être reproduit totalement ou partiellement sans l’accord exprès de Cohésion-RSO.


Frais en cas d'annulation d'activités, de formations ou de contrats

 

Annulation de commande 10 jours avant le début du premier jour de formation les pénalités suivantes seront appliquées :100% du coût de préparation si un coût de préparation était prévu

25 % des autres frais

Annulation de commande 5 jours ouvrés avant le début du premier jour de formation  les pénalités suivantes seront appliquées :100% du coût de préparation si un coût de préparation était prévu

50% des autres frais

Annulation de commande dans les 3 jours ouvrés avant le début de l'activité 100% de l’ensemble des frais.


Échéancier de paiements

Nous proposons l’échéancier de facturation suivant :

40 % à la signature

60% à la fin de la prestation


Conditions de paiement

Tout paiement intervenant postérieurement aux dates d’échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard égales au taux d’intérêt de 2% par mois de retard.


Confidentialité et propriété intellectuelle

Cohésion-RSO garantit ses clients du respect de la confidentialité des données échangées et pourra signer une entente pour témoigner de sa bonne foi. Les clients s’engagent à garantir à Cohésion-RSO le respect de la Loi sur la propriété Intellectuelle, tant sur les documents, outils et données transmises.


Frais de déplacements, hébergement, restauration

Les Frais de déplacement, hébergement et restauration seront facturés en sus à l’entreprise.

 

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Nos experts possèdent une longue feuille de route et des outils optimisés. Notre objectif: vous faire économiser du temps et rendre votre démarche simple, rapide et structurante.